DEFINITIONS

La SHOB et la SHON

Sunday 3 December 2006

La SHOB désigne la totalité de la surface de plancher de chaque niveau de la construction au nu extérieur des murs.

La SHON désigne la surface nette d’un bâtiment, obtenue après certaines déductions de la SHOB.

Dans quels cas utilise-t-on ces notions de SHOB et SHON ?

La SHOB détermine le seuil de surface créée à partir duquel le permis de construire est obligatoire : dans le cas d’une création de surface hors œuvre brute supérieure à 20m2 il y a nécessité de faire une demande de permis de construire, en dessous il faut une déclaration de travaux. C’est donc la surface qui va déterminer le régime d’autorisation : permis de construire ou déclaration de travaux.

La SHOB sert aussi de base pour le calcul de la SHON.

La SHON est retenue

- au regard de l’obligation ou pas de faire appel à un architecte. Le seuil de 170m2 à partir duquel le recours à l’architecte est obligatoire se base sur la SHON.

- au regard du coefficient d’occupation des sols (COS) qui définit la SHON maximale autorisée, c’est-à-dire la surface maximum susceptible d’être bâtie en fonction de la dimension de votre terrain. Le PLU peut ainsi fixer une SHON maximale plutôt qu’un COS.

- dans l’établissement de l’assiette des taxes d’urbanisme. La SHON sert de base pour payer les taxes d’urbanisme perçues au moment de la construction : la taxe locale d’équipement (TLE), la taxe départementale pour le financement des CAUE (TD CAUE), la taxe départementale des espaces naturels sensibles, le versement résultant du dépassement du PLD ou du COS (voir plus haut)

Comment calculer votre SHOB ?

La surface hors œuvre brute est constituée de la somme de toutes les surfaces de chaque niveau au nu extérieur des murs (murs inclus) comprend donc :

  • - Les combles et les sous-sols amĂ©nageables ou non
  • - L’épaisseur des murs et des cloisons (cotes extĂ©rieures)
  • - Les surfaces des constructions non fermĂ©es de murs telles quel es toitures terrasses accessibles ou non, les hangars, les terrasses couvertes en rez-de-chaussĂ©e, les balcons et les loggias.

Toutefois, ne sont pas compris dans la SHOB :

  • - Les vides (cages d’ascenseurs, trĂ©mies d’escalier, c’est-Ă -dire son niveau de dĂ©part et son emprise),
  • - Les terrasses non couvertes en rez-de-chaussĂ©e de moins de 0,60 m de haut.

Comment calculer votre SHON ?

La surface hors œuvre nette s’obtient en déduisant de la SHOB les surfaces de plancher suivantes :

  • - Les surfaces de plancher des locaux ou parties de locaux situĂ©es en comble ou en sous-sol dont la hauteur est infĂ©rieure Ă  1,80m (hauteur calculĂ©e Ă  partir de la face interne de la toiture ou du plafond et non Ă  partir d’un
  • - faux plafond)
  • - Les combles et les sous-sols non amĂ©nageables, en raison :

1/ de leur affectation (locaux techniques de chaufferie, vide sanitaire, locaux à ordures, filtres à eau…)

2/ de leur nature (caves sans ouvertures autres que des prises d’air, combles encombrés par la charpente, impossibilité manifeste de la structure du plancher à supporter les surcharges d’un usage d’habitation).

  • - Le garage (qu’il soit de plain pied ou enterrĂ©)
  • - Les locaux affectĂ©s aux rĂ©coltes, animaux, au matĂ©riel agricole, ou aux serres de production
  • - 5m2 par logement pour Ă©quipement sanitaire dans le cas de la rĂ©alisation de travaux dans un bâtiment existant, visant Ă  l’amĂ©lioration de l’hygiène ou Ă  la fermeture de balcons, de loggias ou de surfaces non closes en rez-de-chaussĂ©e.
  • - 5% de la SHON des constructions existantes, des agrandissements ou des constructions neuves, destinĂ©es Ă  l’habitation pour l’amĂ©lioration de l’isolation (Ă  l’exclusion des annexes isolĂ©es des corps d’habitation).

En savoir plus : ABCdaire de l’URCAUE